Ordres du jour du conseil
Ordre du jour public
Réunion du conseil
Date : Les jeudi et vendredi 5 et 6 novembre 2015
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 5 novembre 2015
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 15 Point à heure fixe : De 13 h 15 à 13 h 35 – 4. Présentations publiques
15 h Pause
17 h Levée de la séance
Le vendredi 6 novembre 2015
9 h Reprise de la séance
9 h 05 Point à heure fixe : 11.3 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
11 h 30 Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Présentations publiques
Point à heure fixe : Le jeudi 5 novembre 2015
4.1
13 h 15
Première présentation
4.2
13 h 35
Deuxième présentation
5. Procès-verbal
5.1 Réunion des 4 et 5 juin 2015
5.2 Réunion inaugurale du 6 juillet 2015
5.3 Réunion extraordinaire du 15 octobre 2015
6. Suivi de la réunion précédente
6.1 Recommandations du comité de protection de l’intérêt public
6.2 Comité de discipline et comité d’aptitude professionnelle
– Nombre total de membres au sein des deux comités
6.3 Perfectionnement professionnel – Indemnité de déplacement
(endroits éloignés)
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 30 septembre 2015
8. Rapport de la présidente du conseil
8.1 Rapport
9. Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d’assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le vendredi 6 novembre 2015, à 9 h 05
11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
11.2 Modifications proposées au Règlement 176/10 sur
les qualifications requises pour enseigner – Éducation
de l’enfance en difficulté (changement de la terminologie
relative à l’enseignement aux élèves déficients moyens)
11.3 Modifications proposées au Règlement 176/10 sur
les qualifications requises pour enseigner – Réexamen de la motion visant à inclure les fournisseurs de cours menant à une QA
et de PQD dans les annexes du Règlement 176/10
11.4 Recommandation du comité d’assurance de la qualité
Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées
à l’article 6.07 – Comité d’assurance de la qualité
11.5 Modifications proposées aux règles de procédures
du conseil et du comité exécutif
11.6 Modifications proposées aux règles de procédures
des comités du conseil, des groupes de travail et
des sous-comités
11.7 Protocole relatif à la participation des membres du
conseil aux conférences téléphoniques lors des réunions
du conseil et des comités
12.
Avis de motion
13. Prochaines réunions
-
Le 3 décembre 2015 – Réunion extraordinaire du conseil / Réception des Fêtes
-
Les 3 et 4 mars 2016
14. Clôture de la séance
